Patrice Gelard


De: Patrice GELARD
ancien sénateur de Seine-Maritime
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement commercial
Groupe:
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Patrice Gélard
sénateur
Objet:
membres du comité de réflexion sur le Préambule de la Constitution
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Patrice Gelard
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2004
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Patrice Gelard
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2003
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
06 Février 200306/02/2003
De: Gelard (Patrice, Marcelin)
professeur des universités; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.